© - ATH tous droits réservés - Édition 2025 87 2025 LE GUIDE DU DIRIGEANT D'ASSOCIATION Passif conforme aux règlements ANC 2022-06 et ANC 2023-03 Passif Exercice N Exercice N-1 FONDS PROPRES Fonds propres sans droit de reprise : Fonds propres statutaires Fonds propres complémentaires Fonds propres avec droit de reprise : Fonds propres statutaires Fonds propres complémentaires Écarts de réévaluation Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles Réserves pour projet de l'entité Autres Report à nouveau Excédent ou déficit de l'exercice Situation nette (sous total) X X Fonds propres consomptibles Subventions d'investissement Provisions réglementées TOTAL I X X FONDS REPORTES ET DEDIES Fonds reportés liés aux legs ou donations Fonds dédiés TOTAL II PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL III X X Passif Exercice N Exercice N-1 DETTES Emprunts obligataires et assimilés Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières diverses Instruments financiers à terme Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes des legs ou donations Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL IV X X Écarts de conversion et différences d'évaluations Passif (V) X X TOTAL GENERAL (I + II + III + IV + V) X X
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